Conseil Scientifique
Le Conseil Scientifique comprend 40 membres dont la répartition par collège est la suivante :
- 29 enseignants-chercheurs et enseignants et chercheurs
- 3 BIATSS
- 4 doctorants
- 4 personnalités extérieures.
Le Conseil Scientifique est consulté sur les orientations des politiques de recherche, de documentation scientifique et technique, ainsi que sur la répartition des crédits de recherche. Il peut émettre des voeux sur :
- les programmes de formation initiale et continue
- la qualification à donner aux emplois d’enseignants-chercheurs et de chercheurs vacants ou demandés
- les programmes et contrats de recherche proposés par les diverses composantes de l’université
- les demandes d’habilitation à délivrer les diplômes nationaux
- les projets de création ou de modification des diplômes d’établissement
- le contrat d’établissement
- la nomination des membres de chaque comité de sélection, conformément à la réglementation en vigueur (art. L.952-6-1 du Code de l’Education).
Dans le respect des dispositions statutaires applicables aux enseignants-chercheurs, le Conseil Scientifique en formation restreinte aux enseignants-chercheurs donne un avis sur les mutations des enseignants-chercheurs, sur l’intégration des fonctionnaires des autres corps dans le corps des enseignants-chercheurs, sur la titularisation des maîtres de conférences stagiaires et sur le recrutement ou le renouvellement des attachés temporaires d’enseignement et de recherche. Il assure la liaison entre l’Enseignement et la Recherche, notamment dans le troisième cycle. Le Conseil Scientifique établit son règlement intérieur à la majorité absolue des suffrages exprimés.
